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Marques déposées par ROYAL DOULTON TABLEWARE LIMITED
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ROYAL SWAN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROYAL SWAN
ROYAL DOULTON TABLEWARE LIMITED

Numéro de dépôt :
1138735
Date de dépôt :
13/06/1980
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque ROYAL SWAN

Déposée le 13 juin 1980 par ROYAL DOULTON TABLEWARE LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « ROYAL SWAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ROYAL DOULTON TABLEWARE LIMITED, domicilié(e) Société Britannique, London, Stoke-on-Trent, STAFFORDSHIRE, GRANDE-BRETAGNE, - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE CABINET SIMONNOT. - France.

La marque ROYAL SWAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1138735.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque ROYAL SWAN est expirée depuis le 13 juin 1990.

ROYAL DOULTON TABLEWARE LIMITED a également déposé les autres marques suivantes : QUEEN ANNE , MINTON , ROYAL ALBERT , STEELITE , WINDSOR , ROYAL ALBERT , ADDERLEY


ROYAL DOULTON TABLEWARE LIMITED - Société Britannique, London, Stoke-on-Trent, STAFFORDSHIRE, GRANDE-BRETAGNE, - Royaume-Uni


LE CABINET SIMONNOT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-054

Services de table et objets d'ornement en porcelaine, façence, poterie et céramique.